1. Identification de l'entreprise

• Nom : L'ENFER DES COMBRAILLES
• Forme juridique : Association déclarée reconnue d'utilité publique
• SIRET : 79087579300016
• Adresse : 2 RUE DU PRESBYTERE, 63560 SERVANT

2. Contact

• Email : linfernle63@gmail.com
• Téléphone : 06 07 06 53 04

3. Directeur de publication

Association "L'enfer des Combrailles" Le bourg 63560 SERVANT

4. Hébergement du site

• Hébergeur : OVH SAS
• SIRET : 424 761 419 00045
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

5. Propriété intellectuelle

Convention sur les droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur appliquée au contenu du site. L’ensemble des éléments textuels, graphiques, photographies, logos, bases de données, et tout autre contenu publié sur le site est la propriété de l’Association ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur, est interdite.

6. Données personnelles

Nous traitons les données personnelles conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Des données techniques strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site sont collectées (logs serveur, adresses IP). Ces données constituent des données personnelles au sens du RGPD. Pour plus d'informations, consultez la politique de confidentialité.

Raisons du traitement et finalités : gestion technique du site, sécurité, performance, et amélioration des services. Base légale du traitement : intérêt légitime pour la sécurité et le fonctionnement du site, puis consentement lorsque requis par des formulaires. Destinataires : personnel autorisé et prestataires techniques habilités. Durée de conservation: selon les besoins opérationnels et les obligations légales. Vos droits : accès, rectification, suppression, opposition, portabilité, limitations et retrait du consentement lorsque applicable. Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données ou l’autorité compétente pour toute question relative à vos données personnelles.

7. Conditions d'utilisation

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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